Mentions Légales
Associés fondateurs
M. Christian Auffranc
Résidant 14 Traverse Saint Joseph, 13790 Rousset (France)
Mme Lydia Auvray
Résidant 5 Rue de la Gardette, Étage RDC, App. 1, 13790 Rousset (France)
1. Identification de la Société
- Dénomination sociale : Conciergerie des Hauts de l'Arc
- Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : 2 000 €
- Siège social : 14 Traverse Saint Joseph, 13790 Rousset (France)
- Numéro de SIRET : [À remplir dès réception]
- RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville]
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR + [11 chiffres]
2. Contact
- Adresse e-mail : cauffran13@gmail.com
- Téléphone : 06 29 14 59 60
3. Directeur de la publication
Nom : AUFFRANC Christian
4. Hébergement du site
- Hébergeur : IONOS SE
- Adresse : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
- Site web : www.ionos.fr
Réalisation du site : helpoffice.fr
5. Assurances et activité
Assurance RC Professionnelle
La société est titulaire d'une police d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de [Nom de la compagnie] sous le numéro de contrat [Numéro].
Activité de conciergerie
La société Conciergerie des Hauts de l'Arc agit en tant que prestataire de services et mandataire. Elle ne réalise aucune activité de transaction immobilière ou de gestion immobilière soumise à la loi Hoguet (Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970). Les loyers sont encaissés directement par les propriétaires des biens.
6. Protection des données (RGPD)
- Responsable du traitement : AUFFRANC Christian
- Finalité : Les données collectées servent à la gestion des réservations et à la relation commerciale.
Droit d'accès
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : cauffran13@gmail.com
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, photos, logos, illustrations) sont la propriété exclusive de la SAS Conciergerie des Hauts de l'Arc. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans accord préalable écrit.